ÇA SUFFIT !
Présentation de la marque ÇA SUFFIT !
Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÇA SUFFIT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ÇA SUFFIT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA SUFFIT ! arrivera à expiration en date du 13 février 2030.
VIGNOBLES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41